Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGINE ROYAT
Numéro de dépôt :
1054417
Date de dépôt :
20/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque REGINE ROYAT
Déposée le 20 juin 1978 par J. CANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REGINE ROYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGINE ROYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque REGINE ROYAT est expirée depuis le 20 juin 1988.
J. CANAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003